Les risques du métier de prêteur d’immeuble

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Détails. "Il y a moyen de faire des choses tout à fait intéressantes, mais il y a pas mal de détails techniques à régler", indique Christian Lasserre, consultant, qui a joué le rôle de médiateur dans le cadre de l’occupation de l’immeuble de la rue de Stassart. "Le diable est dans les détails. Il y a vraiment moyen de trouver des solutions à condition de commencer par les détails. C’est du moins une interprétation personnelle."

Ces détails, ce sont avant tout des questions qu’il faudra trancher. "Y aura-t-il des taxes sur les bureaux à payer et qui va les payer ?, indique-t-il. Aucune des deux parties - ni les propriétaires, ni les squatters - ne voudra le faire. Les pouvoirs taxateurs s’en passeront-ils au risque d’arriver à un dialogue de sourds ?" Autres questions: "Faudra-t-il ou non un permis logement ? Et que faire si la Région ou la commune disent que les lieux sont inhabitables ?" A l’inverse, n’y a-t-il pas un risque de voir cette occupation précaire durer dans le temps et passer sous le coup de la loi sur les baux de résidence principale dont on se délie moins aisément? "Ce n’est pas la qualification du contrat qui importe, mais la réalité de l’occupation, confirme Nicolas Bernard, juriste (voir par ailleurs). Si la personne reste dans le long terme, il n’est pas exclu que l’on requalifie le contrat."

Si plein d’immeubles sont vides et, théoriquement, pourraient faire l’affaire, en pratique, il y en a peu. "Il y a pas mal de conditions à remplir, poursuit Christian Lasserre. Il faut un bâtiment avec une sécurité incendie correcte; de bons sanitaires; si possible des cuisines ou kitchenettes; des cloisons aussi; et de préférence du lino et non du tapis Mais cela peut aller plus loin. Ainsi, il ne faut pas que l’immeuble soit pourvu d’un système d’air conditionné, ingérable, et qui signifie que les châssis ne sont pas ouvrants."

Emmanuelle Rabouin, coordinatrice de l’Union des locataires marollienne, est plus généraliste dans ses exigences. "L’immeuble doit être en bon état, viable, salubre, indique-t-elle. Il faut des arrivées d’eau, des sanitaires, de l’électricité et du chauffage. Douche ou cuisine ne sont pas indispensables; on peut les aménager. De tels immeubles, il y en a beaucoup plus qu’on croit à Bruxelles. Et c’est toujours mieux que la rue. On est vraiment dans une situation dramatique."